Après la réussite de la 1ère édition du Raid de la Voie Sacrée en 2018, vous avez été nombreux à demander une suite. Rendez-vous est donc pris pour les 23 et 24 septembre prochains. Cette édition sera aux couleurs des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, cent ans après les derniers JO de Paris. « Se souvenir dans l’effort » sera, à nouveau en 2023,…
Retrouvez la Lettre d’information d’avril. Pour la lire c’est ici : https://newsletters.yapla.fr/static/n/n0bQ2ddIjoy2Jmx8aOScVReR
Notion de but non lucratif En droit interne, la notion de but non lucratif, ce concept original de management d’entreprise, reçoit deux aspects possibles : Sur le plan fiscal, il renvoie à l’interdiction de partage des bénéfices qui empêche toute possibilité d’appropriation privative du patrimoine et des résultats de ces organismes par leurs membres dirigeants. A cette occasion, la doctrine fiscale précise que « à titre…
Au côté des dispositifs de prévention de la violence dans le sport, le législateur a élaboré un ensemble cohérent de dispositions visant à réprimer les violences commises dans une enceinte sportive, ou en relation avec une manifestation sportive. La violence dans le sport peut prendre plusieurs formes. Elle peut être physique (violences physiques contre un groupe de supporters) ou verbale (incitation à la haine…
La responsabilité du dirigeant d’une association est régie par les principes généraux du droit, la jurisprudence des juridictions de l’ordre judiciaire et administratif ainsi que par les dispositions fédérales issues des règlements des fédérations sportives. La responsabilité des dirigeants de droit comme de fait peut-être de nature disciplinaire, civile, pénale et fiscale. Pour une même faute, le dirigeant peut être condamné pénalement (emprisonnement, amende,…
A compter de début février, le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) a lancé une action innovante et concrète appelé cashback, ouverte aux 150000 clubs fédérés at auprès de 15 millions de licenciés. Le cashback consiste à obtenir des réductions au moment de la réalisation d’achats en ligne. Ces réduction sont obtenues sous la forme d’un remboursement effectué par le site marchand à…
Comme disent les coureurs, nous sommes dans la dernière ligne droite, concernant l’organisation du Championnat national fédéral de cyclisme sur route. Après la clôture des inscriptions fixée au 30 avril, nous devrions connaître le nombre de participant(e)s qui voudront en découdre sur le magnifique circuit dans la Forêt d’Allogny le samedi 3 juin 2023. Les membres du comité d’organisation, constitué de l’Association Sportive Et…
Samedi 29 avril 2023 Bourges (18) Inscription SYGEMA avant le 20 avril 2023
Samedi 13 mai 2023 Bourges (18) Inscription SYGEMA avant le 4 mai 2023
Samedi 13 mai 2023 Orléans (45) Inscription SYGEMA avant le 28 avril 2023
Samedi 13 mai 2023 Saint Jean de Braye (45) Inscription SYGEMA avant le 28 avril 2023
Le samedi 22 avril 2023 Rogny Les 7 Écluses (89) et Châtillon Coligny (45) Inscription SYGEMA avant le 7 avril 2023
Le samedi 15 avril 2023 Saint-Martin-D’Auxigny (18) Inscription SYGEMA avant le 8 avril 2023
Retrouvez la Lettre d’information bis de mars Pour la lire c’est par ici : https://newsletters.yapla.fr/static/n/nCUo1wSRBsC4aItUN4PO56Ej
Dans le cadre du Projet sportif territorial, les demandes de subvention de l’Agence Nationale du Sport concernent 3 thématiques : Prévention des noyades avec : « J’apprends à nager » qui s’adresse aux enfants de 6 à 12 ans et aux adultes de plus de 45 ans ne sachant pas nager et résidant prioritairement dans les quartiers de la politique de la ville ou les zones…
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