
Lettre d’Information – mai 2023
Retrouvez la Lettre d’information de mai. Pour la lire c’est ici : https://newsletters.yapla.fr/static/n/nPv4wAx8nkKOmR7xtUCFeTEQ

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Les fêtes/forums des associations ont lieu en général en septembre. L’occasion de présenter l’association au public et ses activités, mais surtout d’attirer de nouveaux adhérents civils ou militaires. Le but étant de montrer l’intérêt général de l’association et le lien Armée-Nation. Pour pouvoir participer à ces événements, les inscriptions doivent se faire dès le printemps. Retrouvez ci-dessous les informations sur les fêtes/forums organisés près…

Le Bulletin d’information de janvier est en ligne ! Au sommaire : Retour sur les activités culturelles Zoom sur les formations Le calendrier sportif Les manifestations sportives de la ligue Les activités dans les clubs Les infos juridiques
La sortie moto, organisée par la Ligue Centre-Val de Loire des Clubs de la Défense dans le cadre de rencontres interclubs, a eu lieu le samedi 22 avril 2023 au départ de Bourges en direction de Rogny-les-Sept-Ecluses (89) et de Chatillon-Coligny (45). La préparation et le déroulement de cette sortie étaient assurés par l’ASEAB, activité Tourisme Moto. Comme prévu, à 9 heures, ce samedi…
La ligue, avec le support de l’ASEB, a organisé une randonnée VTT de 40 kms dans la région de Saint Martin d’Auxigny (18) le samedi 15 avril 2023. La sortie VTT a bien eu lieu malgré un début sous une pluie légère et quelques soucis mécaniques qui ont conduit à se réorienter sur le circuit n° 4 vers Quantilly, d’une distance de 23 km,…

Retour en images sur l’Assemblée Générale 2023 de la Fédération des clubs de la défense qui s’est tenue au Palais des Congrès de La Grande Motte du 31 mars au 1er avril. Une édition très réussie, présidée par le Général Anne-Cécile Ortemann et organisée par Eddy Pujol, président de la ligue Occitanie et son comité d’organisation ainsi que par Patrice Lamote, secrétaire général et Pascal…

Le Raid de la Voie Sacrée est né en 2018 de la volonté de la Fédération des Clubs de la défense de commémorer la fin de la Première Guerre Mondiale en y associant une dimension sportive. Nous sommes en route vers 100 ans d’histoire, de mémoire et de sport. Ce centenaire est pour nous, Fédération des Clubs de la Défense, une belle occasion par…

La ligue Centre-Val de Loire, avec le soutien du Club Sportif et Artistique des Écoles Militaires de Bourges et du Triathlon Club Châteauroux Métropole 36, organise le Championnat national de triathlon FCD le samedi 8 juillet 2023 sur le site de Belle-Isle à Châteauroux (36). Les inscriptions sont à faire sur SYGEMA avant le 18 juin.

Lors du week-end des 4 et 5 mars puis des 8, 9 et 10 avril 2023, une dizaine d’élèves du CSA du Club Sports et Loisirs (CSL) du lycée militaire d’Autun (relevant de la ligue BFC de la FCD) ont réalisé un stage d’initiation au parachutisme sportif sur le territoire de la ligue Centre Val de Loire de la FCD. Ces deux périodes de…

Après la réussite de la 1ère édition du Raid de la Voie Sacrée en 2018, vous avez été nombreux à demander une suite. Rendez-vous est donc pris pour les 23 et 24 septembre prochains. Cette édition sera aux couleurs des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, cent ans après les derniers JO de Paris. « Se souvenir dans l’effort » sera, à nouveau en 2023,…

Retrouvez la Lettre d’information d’avril. Pour la lire c’est ici : https://newsletters.yapla.fr/static/n/n0bQ2ddIjoy2Jmx8aOScVReR

Notion de but non lucratif En droit interne, la notion de but non lucratif, ce concept original de management d’entreprise, reçoit deux aspects possibles : Sur le plan fiscal, il renvoie à l’interdiction de partage des bénéfices qui empêche toute possibilité d’appropriation privative du patrimoine et des résultats de ces organismes par leurs membres dirigeants. A cette occasion, la doctrine fiscale précise que « à titre…

Au côté des dispositifs de prévention de la violence dans le sport, le législateur a élaboré un ensemble cohérent de dispositions visant à réprimer les violences commises dans une enceinte sportive, ou en relation avec une manifestation sportive. La violence dans le sport peut prendre plusieurs formes. Elle peut être physique (violences physiques contre un groupe de supporters) ou verbale (incitation à la haine…

La responsabilité du dirigeant d’une association est régie par les principes généraux du droit, la jurisprudence des juridictions de l’ordre judiciaire et administratif ainsi que par les dispositions fédérales issues des règlements des fédérations sportives. La responsabilité des dirigeants de droit comme de fait peut-être de nature disciplinaire, civile, pénale et fiscale. Pour une même faute, le dirigeant peut être condamné pénalement (emprisonnement, amende,…

A compter de début février, le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) a lancé une action innovante et concrète appelé cashback, ouverte aux 150000 clubs fédérés at auprès de 15 millions de licenciés. Le cashback consiste à obtenir des réductions au moment de la réalisation d’achats en ligne. Ces réduction sont obtenues sous la forme d’un remboursement effectué par le site marchand à…
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