La responsabilité du dirigeant d’une association est régie par les principes généraux du droit, la jurisprudence des juridictions de l’ordre judiciaire et administratif ainsi que par les dispositions fédérales issues des règlements des fédérations sportives. La responsabilité des dirigeants de droit comme de fait peut-être de nature disciplinaire, civile, pénale et fiscale. Pour une même faute, le dirigeant peut être condamné pénalement (emprisonnement, amende,…
A compter de début février, le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) a lancé une action innovante et concrète appelé cashback, ouverte aux 150000 clubs fédérés at auprès de 15 millions de licenciés. Le cashback consiste à obtenir des réductions au moment de la réalisation d’achats en ligne. Ces réduction sont obtenues sous la forme d’un remboursement effectué par le site marchand à…
Comme disent les coureurs, nous sommes dans la dernière ligne droite, concernant l’organisation du Championnat national fédéral de cyclisme sur route. Après la clôture des inscriptions fixée au 30 avril, nous devrions connaître le nombre de participant(e)s qui voudront en découdre sur le magnifique circuit dans la Forêt d’Allogny le samedi 3 juin 2023. Les membres du comité d’organisation, constitué de l’Association Sportive Et…
Samedi 29 avril 2023 Bourges (18) Inscription SYGEMA avant le 20 avril 2023
Samedi 13 mai 2023 Bourges (18) Inscription SYGEMA avant le 4 mai 2023
Samedi 13 mai 2023 Orléans (45) Inscription SYGEMA avant le 28 avril 2023
Samedi 13 mai 2023 Saint Jean de Braye (45) Inscription SYGEMA avant le 28 avril 2023
Le samedi 22 avril 2023 Rogny Les 7 Écluses (89) et Châtillon Coligny (45) Inscription SYGEMA avant le 7 avril 2023
Le samedi 15 avril 2023 Saint-Martin-D’Auxigny (18) Inscription SYGEMA avant le 8 avril 2023
Retrouvez la Lettre d’information bis de mars Pour la lire c’est par ici : https://newsletters.yapla.fr/static/n/nCUo1wSRBsC4aItUN4PO56Ej
Dans le cadre du Projet sportif territorial, les demandes de subvention de l’Agence Nationale du Sport concernent 3 thématiques : Prévention des noyades avec : « J’apprends à nager » qui s’adresse aux enfants de 6 à 12 ans et aux adultes de plus de 45 ans ne sachant pas nager et résidant prioritairement dans les quartiers de la politique de la ville ou les zones…
Les partenaires sociaux ont signé un nouvel avenant sur les minima conventionnels pour la branche du Sport le 29 novembre 2022. Cet avenant prévoit la revalorisation des minima conventionnels pour l’année 2023, avec une revalorisation en deux temps : au 1er janvier 2023 puis au 1er juillet 2023. L’objectif de cette revalorisation en 2 temps est de redonner de la visibilité aux structures car les partenaires…
Le Club Sportif et Artistique de la Base aérienne d’Orléans sera le club support avec la cultureactivités, aidé de la municipalité de Gidy, pour cette 4ème édition qui se déroulera du 22 au 29 mai 2023 dans la salle du Conseil. Les inscriptions sont à faire dans SYGEMA avant le 7 avril. Il n’y a pas besoin d’une activité culturelle répertoriée au sein de…
La lettre d’information de mars est en ligne ! Pour la découvrir c’est par ici : https://newsletters.yapla.fr/static/n/nOuJUmMuVBfs73QtGYUaSQ7W Si vous souhaitez vous inscrire à notre Lettre d’information c’est par ici : https://liguecvl.lafederationdefense.fr/inscription-lettre-information/
Contrairement aux années précédentes, les subventions de l’Agence nationale du sport (ANS) réservées à la FCD dans le cadre du projet sportif fédéral (PSF) et ayant vocation à financer des actions annuelles menées par les clubs, ne seront pas traitées avec les subventions du Ministères des Armées.En effet, les demandes de subvention ANS seront désormais effectuées via Le Compte Asso permettant aux clubs :…
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